Chaque contrat ou police d’assurance que vous souscrivez est accompagné d’un numéro de police d’assurance. Ce dernier, qui est unique, permet d’identifier de manière claire l’objet assuré pour l’assureur tout comme pour le souscripteur. Présent sur divers documents, il peut être désigné comme numéro de police d’assurance ou numéro de contrat. Quelle est son utilité ? Comment le retrouver ? Nous vous apportons des réponses dans ce dossier.
Qu’est-ce qu’une police d’assurance ? À quoi correspond le numéro ? Quelle utilité ?
La police d’assurance représente un engagement souscrit pour tout type d’assurance (habitation, auto, maladie, responsabilité civile, protection juridique, assurance scolaire, assurance professionnelle, assurance voyage, etc.) impliquant les deux parties que sont l’assureur et l’assuré. L’assuré signe un contrat de police d’assurance et s’engage à payer des primes d’assurance à l’assureur, qui de son côté, promet de le couvrir contre les risques spécifiés dans le contrat. En d’autres termes, la police d’assurance est un contrat d’assurance.
Ce document, signé par les deux parties lors de leur engagement, contient toutes les conditions et modalités de l’assurance souscrite. Cela inclut des informations sur les garanties, les tarifs, les obligations des parties, les modalités de résiliation et autres, faisant de ce document une référence incontournable dans toutes les situations liées à l’assurance souscrite.
Chaque police d’assurance possède un numéro unique, un code associé à un contrat. Ce numéro peut être requis dans diverses situations, notamment lorsque l’assuré doit prouver sa couverture. Ainsi, il peut avoir besoin de le fournir lors d’un constat amiable, pendant ses vacances, pour l’école de ses enfants, ou pour sa propriété, par exemple.
Un numéro de police d’assurance est lié à un objet précis et non à une catégorie générale. Ainsi, un assuré ayant plusieurs véhicules obtient un numéro de police d’assurance distinct pour chaque véhicule, ce qui facilite l’identification de chacun auprès de l’assureur en cas de besoin.
Comment trouver un numéro de police d’assurance ?
Lorsque le numéro de la police d’assurance est requis, l’assuré a plusieurs moyens de le retrouver :
- Sur le contrat d’assurance initial : le numéro de police d’assurance est clairement indiqué à plusieurs endroits de ce contrat ;
- Sur l’attestation d’assurance fournie par l’assureur : cette attestation est remise à l’assuré en personne, par courrier ou est accessible en ligne et téléchargeable ;
- Sur l’avis d’échéances : chaque année, un avis d’échéances est envoyé pour rappeler à l’assuré sa tacite reconduction et lui permettre de mettre fin à son contrat s’il le souhaite, dans un délai de trois mois à deux semaines avant la date anniversaire ;
- Sur tous les documents reçus de la compagnie : tout courrier, que ce soit par voie postale ou électronique, doit rappeler le numéro de la police d’assurance pour identifier le contrat concerné ;
- Sur la carte verte : dans le cadre d’une assurance auto, la carte verte du véhicule inclut le numéro de police d’assurance.
Si après avoir exploré ces options, vous ne parvenez toujours pas à localiser votre numéro de police d’assurance, il est recommandé de contacter votre assureur par téléphone pour le demander. Notez que le numéro de police d’assurance peut parfois être mentionné sous l’intitulé numéro de contrat, il s’agit de la même chose.